Souveraineté populaire et démocratie représentative : un débat inachevé depuis 1793

Comment le pouvoir du peuple a-t-il été confisqué ?

Lors de la Révolution française, l’un des débats les plus passionnants a porté sur la question de la représentation du peuple souverain, notamment au printemps 1793 lors de l’élaboration de la Constitution de l’an I. Lors des discussions, Maximilien Robespierre insistait sur ce qu’il appelait le « despotisme représentatif », c’est-à-dire le risque de voir des députés se détacher du peuple et agir sans réel contrôle démocratique.

À part quelques positions marginales, hier comme aujourd’hui, peu envisagent sérieusement un retour à une démocratie directe inspirée de l’Athènes antique. Robespierre proposait plutôt des mécanismes visant à renforcer le contrôle citoyen sur les élus : contrôle permanent de l’action publique, limitation des mandats, recours régulier au référendum, développement d’assemblées populaires. Autant d’éléments que l’on retrouve, sous des formes contemporaines, dans certaines revendications du mouvement des Gilets jaunes.

La Constitution de l’an I ne sera finalement jamais appliquée, le contexte politique ayant conduit à la période de la Terreur. Néanmoins, les questions qu’elle soulevait — équilibre entre représentation et participation, contrôle démocratique, effectivité de la souveraineté populaire — demeurent d’une grande actualité plus de deux siècles plus tard.

Aujourd’hui encore, les débats autour des institutions, de la place du référendum, du rôle des citoyens dans la décision publique ou de la défiance envers les représentants traduisent la persistance de cette interrogation fondamentale : comment faire vivre concrètement la souveraineté du peuple dans des régimes représentatifs modernes ?

« Il n'y a pas deux manières d'être libre: il faut l'être entièrement ou redevenir esclave »[1] Maximilien de Robespierre.

Nicolas Maxime